Conditions de ventes et de retour, mentions légales

Bienvenue dans ma boutique,

 
Je réalise vos couches et vêtements pour bébés et enfants sur commande, ce sont des pièces uniques, mon délais de confection est 4 à 5 semaines en fonction de la disponibilité des matériaux, afin de vous aidez dans vos choix vous trouverez sur mon blog les photos de ce que j'ai déjà réalisé. J'ai également un petit stock disponible que vous trouverez sous l'onglet "Boutique expresse".

Pour passer commande, il vous suffit de cliquer sur "contacter l'auteur" et m'envoyer par mel votre demande, je reprendrais contact avec vous très vite afin de définir exactement ce que vous souhaitez et collez au plus près à vos souhaits.

Mentions légales

ENTREPRISE :

Made In pays des Cigales

Véronique Courcoult

99 rue Florimont

Plateau Cailloux

97460 Saint Paul, La Réunion

Email : paunilou@orange.fr

tel: 02 62 20 43 83

GSM: 06 92 39 26 41

Régime déclaré: Auto Entrepreneur, Dispensé d’immatriculation au registre du commerce

et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Siren : 510 920 010
Tva non applicable, article 293B du CGI


CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le site est la propriété de Made In Pays des Cigales en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires.  

Art.1 : Acceptation des conditions de vente

Toute commande passée par mail, courrier ou téléphone vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente.

Made In Pays des Cigales s'engage en tant que commerçante à respecter les obligations dans le cadre de ces conditions générales.

Ces conditions générales sont susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur ce site à la date de la commande.

Art. 2 : Confirmation de commande et conclusion du contrat

La commande sera considérée effective à réception du règlement par chèque bancaire à l'ordre de Véronique Courcoult  correspondant au montant de la commande et adressé par courrier à l'adresse suivante : 99 rue Florimont, Plateau Cailloux, 97460 Saint Paul, La Réunion. Ou bien par paypal ( frais à votre charge).

Les produits sont réservés pendant 8 jours après sa confection. Sans réception du chèque dans ce délai, la commande est considérée comme annulée.

Made In Pays des Cigales confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse email que celui-ci aura communiqué. La commande ne pourra être remise en cause que dans les cas limitativement prévus aux articles ''droit de rétractation'' (art.5) et ''rupture de stock'' (art. 7).

Art. 3 : Prix

Les prix sont exprimés en euros Hors Taxe (TVA non applicable, conformément à l'article 293B du Code Général des Impôts). Les prix peuvent etre revisés sans avertissement préalable.

Ils s'entendent frais de livraison non inclus.

Art. 4 : Livraisons

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur à la commande.

Made In Pays des Cigales a choisi La Poste pour l'envoi des colis dans les meilleures conditions. Elle ne saurait être tenue responsable d'éventuels dommages causés durant l'acheminement postal, ni du retard de livraison dus aux éventuelles défaillances des services postaux.

Les frais de port comprennent les frais d'envoi ainsi que les frais d'emballage.



Made In Pays des Cigales n'effectue l'envoi qu'après réception du règlement. La simple remise d'un titre de paiement ne vaut pas paiement.


Art. 5 : Droit de rétractation

Dans le cadre de la vente à distance, selon l'article L121-16 du Code Français de la Consommation, le client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le client doit impérativement à ses frais retourner l'article neuf dans son emballage d'origine.

Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques du client.

Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client sera remboursé de la somme versée.

Les commandes particulières ou spéciales ne peuvent être ni reprises ni échangées.

Art. 6 : Présentation des produits sur internet

Les photographies, textes, graphismes et caractéristiques reproduits et illustrant les produits proposés ne sont pas contractuels.

Art. 7 : Rupture de stock

En cas de rupture de stock pour une commande validée, Made In Pays des Cigales proposera au choix un délai supplémentaire, un autre modèle ou le remboursement de la commande.

Art. 8 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas forfuit ou une force majeure.

Sera considéré comme cas forfuit ou force majeure tout fait ou circonstance extérieure des parties, imprévisible, inévitable, indépendant de leur volonté et qui ne pourra être empêché par eux.

Art. 9 : Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses). En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.
Les données seront conservées par  Made In Pays des Cigales. Le client accepte de recevoir les informations, promotions et autres par email ou courrier. S'il ne le désire pas, il peut en faire la demande à tout moment auprès de Made In Pays des Cigales .

Par ailleurs, Made In Pays des Cigales s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.


Art. 10 : Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de Made In Pays des Cigales qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.



 Bonne visite,

  Véronique        

Comments

[angie]

Bravo pour cette décision

je ne t'avais pas félicitée ici voilé c'est chose faite

j'ai hâte de tester tes couches et de mettre son petit ensemble a Isaure

photos et note sur le blog dés que c'est fait ;)

encore plein de bonnes choses pour toi et ta petite boutique

Bises

Angélique

[mc41]

coucou

jeudi je t'ai fais une note exprés avec un lien pour ton site ...
tu vois je t'encourage
dés réception ,surement aujourd'hui je prend amaury avec sa nouvelle collection ...
bon courage et t'inquiétes pas tout ira bien
bisous
marie claude

[Laure_asm]

Quelle bonne nouvelle :)
Félicitations, ça y est c'est officiel... je te souhaite pleins de commandes, et surtout continue de faire de si jolies créations, que ce soit les couches ou les vêtements, pour voir nos bébés porter de bien belles couches ;)

Bisous

Laurence

[golda]

bon je vois que tu as pris le taureau par les cornes et malgré l'appréhension, somme toute normale, tu te lances, c'est super ;-) J'espère que tout le monde va bien chez toi, ici on est encore et encore malades, satané hiver !!! bisous

[Ccyl]

Félicitations!!!!!!!!

Je reviens prochainement, repasser commande!

Gros bisousssssssss